DOMAINE DU MARQUISAT DE Ste MARIE
Présentation de la marque DOMAINE DU MARQUISAT DE Ste MARIE
Déposée le 16 octobre 2000 par LONGUETEAU GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU MARQUISAT DE Ste MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU MARQUISAT DE Ste MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MARQUISAT DE Ste MARIE est expirée depuis le 16 octobre 2020.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2010 n°2453214 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-15